Montbéliarde Sélection, un esprit, une philosophie d’élevage.

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La Montbéliarde,
une race forte, un choix d’avenir.

Mentions légales

Raison sociale : LA COMTOISE MLS

Statut juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro RCS : 412 525 115 R.C.S. Lons-le-saunier
Gérants : Thierry CHABOD
Siège social : 32 RUE DES CROIX NEUVES 39300 MONTROND
Pays : FRANCE
Téléphone : +33(0)6 31 44 70 23
Mail : contact@comtoise-mls.com
SIREN : 412525115
SIRET : 41252511500025
N° TVA : FR81412525115
Code APE : 0142Z
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Capital social : 9 146,94 €

Création et édition du site

L’édition du site montbeliarde-selection.com est assurée par la société LA COMTOISE MLS – SAS au capital de 9146,94€, immatriculée au RCS de LONS LE SAUNIER sous le numéro 412 525 115 dont le siège social est situé 32 RUE DES CROIX NEUVES 39300 MONTROND en FRANCE / contact@comtoise-mls.com /  +33(0)6 31 44 70 23

Le Webmaster du site est la société WOOPLEE sas – Forme sociale au capital de 10000 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro B 811 570 639 dont le siège social est situé 7 Rue Lavoisier, 25000 Besançon / contact@wooplee.fr / +33(0)3 70 88 57 00.

Le Directeur de la publication est Monsieur BREUILLARD Julien.

Photographe : BREUILLARD Julien et crédit photographique avec elements.envato.com

Hébergement

L’Hébergeur du site est WOOPLEE SAS via la société OVH, Forme sociale au capital de Capital social : 10 174 560,00 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole, sous le numéro B 424 761 419 dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX – 08 90 10 92 13.

Responsabilité

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Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société LA COMTOISE MLS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. LA COMTOISE MLS est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).

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